Installations classées
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CEMEX - ELG (1)

La Fosse Aubert , 28150 Beauvilliers


Numéro d'établissement :
0010006060
SIRET :
81290745900026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 31/07/2025

Installations classées - CEMEX - ELG - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-31 rapport_Vi-icpe-31072025.pdf
2024-04-03 IC240221_Rapport Géorisques Inspection_CEMEX_Beauvilliers_vdef
2024-03-28 Partie_publiable.pdf
Installations classées - CEMEX - ELG - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 3000.000 kW
Installations classées - CEMEX - ELG - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-18 AP prescriptions complémentaires APC_CEMEX-ELG_Beauvilliers
2024-11-04 AP prescriptions complémentaires 20241104_APC_ELG Beauvilliers
2021-06-07 Arrêté préfectoral AP Complémentaire
2021-06-07 AP prescriptions complémentaires 0606020210607apc.pdf
2021-04-14 Arrêté préfectoral APC ETE
2020-10-16 Arrêté préfectoral AP Complémentaire
2019-10-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2019-10-11 Arrêté de mise en demeure Arrêté préfectoral de mise en demeure
2018-06-22 Arrêté préfectoral APC
2015-12-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ELG (ex CEMEX) - Fosse Aubert daté du 10/12/2015
2014-02-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CEMEX GRANULATS - Fosse Aubert daté du 28/02/2014
2014-01-23 Autre Rapport concernant CEMEX GRANULATS - Fosse Aubert daté du 23/01/2014
2008-09-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-07-17 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2004-12-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)
2004-12-17 AP d'autorisation 0606020041217APAUTO

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit