Installations classées
ou autres sites inspectés

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LES SABLES DE MEZIERES (1)

Bois de Villeneuve , 45370 Mézières-lez-Cléry

Numéro d'établissement :
0010006033
SIRET :
44018175800044
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 25/09/2025

Installations classées - LES SABLES DE MEZIERES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-25 rapport_Visite-icpe-du-25092025-udpb.pdf
2022-10-12 2022-10-20-LSM-Mezières-RAPVIpubliable
Installations classées - LES SABLES DE MEZIERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 600.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 568.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 33920.000 m2
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 33920.000 m2
Installations classées - LES SABLES DE MEZIERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-03-08 Autre Rapport au coderst
2017-06-27 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation
2015-10-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LES SABLES DE MEZIERES (ex GSM) daté du 29/10/2015
2015-08-04 Autre Rapport concernant LES SABLES DE MEZIERES (ex GSM) daté du 04/08/2015
2010-07-13 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-02-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-01-30 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2008-11-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2004-04-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit