Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

KNDS France (1)

Terrain Sud 21, rue de la Salle d'Armes , 18000 Bourges


Numéro d'établissement :
0010005517
SIRET :
37970634400064
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 13/01/2026

Installations classées - KNDS France - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-13 rapport_Vi-knds-du-13012026.pdf
2023-04-17 2023-05-09 RapportPubliable
Installations classées - KNDS France - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1623.000 m3
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1683.880 kW
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 1255.000 L
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 10.000 kg/j
3260 Traitement de surface Autorisation 96.000 m3
Installations classées - KNDS France - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-05-28 AP prescriptions complémentaires 2026-05-28_Lettre préfectorale
2026-05-28 AP prescriptions complémentaires 2026-05-28_Lettre préfectorale
2026-05-28 AP prescriptions complémentaires 2026-05-28_Lettre préfectorale
2026-05-28 AP prescriptions complémentaires 2026-05-28_Lettre préfectorale
2021-06-03 AP prescriptions complémentaires 2021_06_03 Préf Expl Lettre modif conditions exploitation NEXTER TS Anonym
2021-03-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2009-12-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) : 2009.1.2022
2009-10-22 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2008-01-15 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-06-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2002-05-28 Arrêté préfectoral APC Contrôle des eaux souterraines
1991-04-04 Arrêté préfectoral AP de changement d'exploitant

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit