Installations classées
ou autres sites inspectés

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HUARD Michel (1)

lieu-dit la morlière , 28400 Champrond-en-Perchet

Numéro d'établissement :
0010004005
SIRET :
41754887200023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 28

Dernière inspection : 04/07/2024

Installations classées - HUARD Michel - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-04 2407_RI publiable_HUARD Michel
Installations classées - HUARD Michel - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 56250.0 u
Installations classées - HUARD Michel - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 28_Dossier-Reexamen-IED_0010004005.pdf
2019-02-20 Document de procédure 1902_réponse IED-pref
2011-11-04 AP prescriptions complémentaires 1111_arrêté complémentaire huard.pdf
1999-06-08 AP d'autorisation 9906_arrêté d'autorisation huard.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit