Installations classées
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TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS (1)

13 Boulevard de l'Industrie Zone Industrielle , 37530 Nazelles-Négron


Numéro d'établissement :
0010003781
SIRET :
54210000300053
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 09/01/2026

Installations classées - TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-09 rapport_Visite-dinspection-du-09012025.pdf
2024-03-19 Partie_publiable.pdf
2023-02-17 Rapport publiable
2022-06-29 Rapport publiable
Installations classées - TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 2 Métaux et alliages (travail mécanique des) Déclaration 915.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 1145.000 L
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 70500.000 l
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 1.500 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.050 MW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 450.000 kW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 1920.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 80.700 kW
2940 3.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 500.000 kg/j
2940 1.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 401.000 L
3260 Traitement de surface Autorisation 54.000 m3
Installations classées - TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-27 AP mise en demeure AP_MED_TIAUTO_27_05_2024
2015-10-22 Arrêté préfectoral APC N° 20200
2015-08-31 Autre RAP APC
2014-05-15 Arrêté préfectoral APC N° 19890
2014-02-24 Autre RAP APC
2009-11-17 Arrêté préfectoral AP complémentaire n° 18676 -RSDE - surveillance initiale
2009-10-22 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2008-04-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire n° 18364
2007-04-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-06-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)
1995-07-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire n°14424
1993-08-24 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n° 14051
1993-02-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1991-07-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1976-01-15 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n° 11211

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit