Installations classées
ou autres sites inspectés

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GIE MATERIAUX DU CHER (1)

Le Busas - Les Sablières - Les Couflons , 41140 Noyers-sur-Cher


Numéro d'établissement :
0010003389
SIRET :
32911957200017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 22/05/2025

Installations classées - GIE MATERIAUX DU CHER - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-22 rapport_Visite-22052025.pdf
2023-10-13 2023_10_17_GIE MATERIAUX_Noyers sur Cher _PUBLIABLE- GIE MATERIAUX 13102023
Installations classées - GIE MATERIAUX DU CHER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 120.000 kW
Installations classées - GIE MATERIAUX DU CHER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-06-18 AP prescriptions complémentaires 2024 06 18_APC secheresse_GIE MATERIAUX DU CHER_Noyers sur Cher
2011-05-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-04-04 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2007-11-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2003-10-29 AP d'autorisation 2003-10-29_APAUTO_GIE MATERIAUX DU CHER
1992-02-25 Arrêté préfectoral AP autorisation n° 92-0403
1990-11-08 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (ouverture)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit