Installations classées
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IFB REFRACTORIES (1)

La Farauderie - La Tuilerie , 36180 Selles-sur-Nahon

Numéro d'établissement :
0010002891
SIRET :
81582084000024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 06/11/2025

Installations classées - IFB REFRACTORIES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-06 rapport_Vi-06112025-UD36.pdf
Installations classées - IFB REFRACTORIES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - IFB REFRACTORIES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-12 AP d'autorisation 2024_09_12_AP Auto_IFB REFRACTORIES
2020-12-08 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral complémentaire du 08/12/2020
2020-05-15 Arrêté de mise en demeure AP mis en demeure
2009-01-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-01-16 AP d'autorisation 2009_01_16 apauto
1986-09-11 Arrêté préfectoral AP autorisation n° 86E1776
1973-11-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°73-5017

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit