Installations classées
ou autres sites inspectés

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SMB (1)

Remise de la Bête - Remise de Chesnay , 28150 Prasville

Numéro d'établissement :
0010002647
SIRET :
30189488700027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 31/07/2025

Installations classées - SMB - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-31 IC250502_RAPVIpubliable_SMB_Prasville
2024-09-11 Partie_publiable.pdf
2024-03-28 Partie_publiable.pdf
2023-11-22 IC230634_RapportInspection_SMB_Prasville_publiable
2022-06-13 IC220506 SMB Prasville carrière RapportInspection publiable
Installations classées - SMB - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 3118.600 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 25000.000 m2
2522 b Installation de fabrication de produits en béton par procédé mécanique Déclaration 383.000 kW
Installations classées - SMB - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-11 AP prescriptions complémentaires APC_SMB_Prasville
2024-03-21 AP prescriptions complémentaires 20240321_APC_SMB_Prasville
2022-01-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2021-07-01 Arrêté préfectoral AP Complémentaire
2021-04-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2021-04-12 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2019-10-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2018-03-20 Arrêté préfectoral APC
2018-02-07 Autre RAAPC
2016-04-25 Arrêté préfectoral APC
2016-03-11 Autre RAAPC
2016-02-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SMB - Prasville 2 daté du 24/02/2016
2016-01-04 Autre Rapport concernant SMB - Prasville 2 daté du 04/01/2016
2013-11-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SMB - Prasville 2 daté du 13/11/2013
2013-10-23 Autre Rapport concernant SMB - Prasville 2 daté du 23/10/2013
2012-05-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SMB - Prasville 2 daté du 29/05/2012
2012-05-10 Autre Rapport concernant SMB - Prasville 2 daté du 10/05/2012
2008-08-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-07-17 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2007-04-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1998-02-23 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°261

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit