Installations classées
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SMB (Société des Matériaux de Beauce) (1)

Les Carrières Veigneau - Marmoneries , 28150 Prasville

Numéro d'établissement :
0010002641
SIRET :
30189488700027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 17/11/2009

Installations classées - SMB (Société des Matériaux de Beauce) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SMB (Société des Matériaux de Beauce) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - SMB (Société des Matériaux de Beauce) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-01-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-12-07 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2006-05-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1992-06-01 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit