Installations classées
ou autres sites inspectés

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PIGEON - Hanches (1)

Le Bois d'Auvilliers , 28130 Hanches

Numéro d'établissement :
0010002594
SIRET :
57665067500076
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 31/07/2025

Installations classées - PIGEON - Hanches - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-31 rapport_Vi-icpe-31072025.pdf
2024-03-28 IC240213_RAPVI Géorisques_PIGEON_HANCHES
2022-10-11 IC220726_Rapport Géorisques_PIGEON_Hanches
Installations classées - PIGEON - Hanches - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 67.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 20000.000 m2
Installations classées - PIGEON - Hanches - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-03-25 AP prescriptions complémentaires APC_PIGEON GRANULATS_hanches.pdf
2016-02-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PIGEON - Hanches daté du 25/02/2016
2015-08-13 Autre Rapport concernant PIGEON - Hanches daté du 13/08/2015
2014-04-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SAS PIGEON GRANULATS CENTRE IDF daté du 28/04/2014
2014-03-31 Autre Rapport concernant SAS PIGEON GRANULATS CENTRE IDF daté du 31/03/2014
2011-02-15 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-12-07 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2008-09-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-07-07 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
1993-02-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°407

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit