Installations classées
ou autres sites inspectés

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SMB (1)

Le Rondeau , 28140 Guillonville

Numéro d'établissement :
0010002589
SIRET :
30189488700035
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 31/07/2025

Installations classées - SMB - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-31 rapport_Vi-icpe-31072025.pdf
2024-03-28 Partie_publiable.pdf
2022-01-28 IC220075_RAPVI_SMB_Guillonville_GEORISQUE
Installations classées - SMB - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 805.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 11000.000 m2
Installations classées - SMB - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-08-07 AP prescriptions complémentaires AIPC signé 28-45
2025-08-07 AP prescriptions complémentaires AIPC signé 28-45
2020-05-20 Arrêté préfectoral Arrêté Inter-Prefectoral Complémentaire
2007-08-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-04-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2000-11-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1987-10-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit