Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

LA PIERRE DE LA CELLE (FRYS Jocelyn) (1)

Les Champs Rotons , 18200 La Celle


Numéro d'établissement :
0010002317
SIRET :
42160827400013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 31/01/2025

Installations classées - LA PIERRE DE LA CELLE (FRYS Jocelyn) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-31 2025-03-19_Partie-Publiable_Rap-VI_La-Pierre-de-la-Celle_31-01-2025
Installations classées - LA PIERRE DE LA CELLE (FRYS Jocelyn) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 40.0 kW
Installations classées - LA PIERRE DE LA CELLE (FRYS Jocelyn) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-07-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2010-09-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n° 2010.1.1744
2010-06-30 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2000-01-10 Arrêté préfectoral AP n° 2000.1.0014 renouvellement
1988-08-29 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°2154
1983-11-08 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1982-02-05 Arrêté préfectoral AP de transfert
1976-09-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit