Installations classées
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Heidelberg Matérials France Ciments (1)

Le Grand Champ de Beffes , 18320 Beffes

Numéro d'établissement :
0010002289
SIRET :
65480068900220
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 31/05/2023

Installations classées - Heidelberg Matérials France Ciments - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-31 2023_07_06_Calcia-Beffes _Rapport Inspection PUBLIABLE Beffes - VI - 31052023
Installations classées - Heidelberg Matérials France Ciments - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Heidelberg Matérials France Ciments - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-06-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CIMENTS CALCIA - CARRIERE daté du 28/06/2013
2013-04-30 Autre Rapport concernant CIMENTS CALCIA - CARRIERE daté du 30/04/2013
2009-08-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n ° 2009.1.1335
2009-06-23 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2004-11-29 Arrêté préfectoral AP de modifications de prescriptions
1998-11-17 Arrêté préfectoral AP portant changement de dénomination sociale n° 3279
1992-10-12 Arrêté préfectoral AP de changement d'exploitant n° 2702
1979-09-24 Arrêté préfectoral AP de renouvellement d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit