Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

GRELLET Maxime (1)

Les Bois de Bigny , 18190 Vallenay

Numéro d'établissement :
0010002186
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 29/09/2015

Installations classées - GRELLET Maxime - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GRELLET Maxime - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - GRELLET Maxime - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-04-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GRELLET VALLENAY EX DOUCET daté du 04/04/2013
2013-02-18 Autre Autre concernant GRELLET VALLENAY EX DOUCET daté du 18/02/2013
2010-02-03 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) n° 2010.1.138
2009-12-15 Autre Passage en commission départementale consultative compétente

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit