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TITAN ORLEANS (ex PROLOGIS) (1)

Rue de Passée à Balance , 45140 Ormes

Numéro d'établissement :
0010001659
SIRET :
37899289500722
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 27/05/2025

Installations classées - TITAN ORLEANS (ex PROLOGIS) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-27 rapport-publiable_Visite-ICPEPPC2025.pdf
Installations classées - TITAN ORLEANS (ex PROLOGIS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1436 2 Liquides combustibles de point éclair compris entre 60° C et 93° C (stockage ou emploi de) Déclaration avec contrôle 525.000 t
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 203868.000 m3
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 150.000 kW
4001 Installations présentant un grand nombre de substances Autorisation
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 9.600 t
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 9.600 t
4320 1 Aérosols extrêmement inflammables ou inflammables de catégorie 1 ou 2 Autorisation 40.000 t
4331 2 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Enregistrement 400.000 t
4511 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie chronique 2 Déclaration avec contrôle 198.000 t
4755 2.a Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables) Autorisation
Installations classées - TITAN ORLEANS (ex PROLOGIS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-09-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PROLOGIS d'ORMES (SCI) daté du 18/09/2013
2011-09-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-04-07 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)Prescriptions complémentaires
1999-07-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1995-04-27 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit