Installations classées
ou autres sites inspectés

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EMAUX ET MOSAIQUES (JOLIES CERAMIQUES) (1)

1 boulevard Loreau , 45250 Briare

Numéro d'établissement :
0010001242
SIRET :
43190169300025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 19/09/2024

Installations classées - EMAUX ET MOSAIQUES (JOLIES CERAMIQUES) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-19 Partie_publiable.pdf
2023-11-23 RAPPORT PUBLIABLE
2022-12-16 2023_01_26_EMAUX_MOSAIQUE_Briare _RapportInspectionPubliable_vs
Installations classées - EMAUX ET MOSAIQUES (JOLIES CERAMIQUES) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1202.0 kW
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 25.0 t/j
2570 1.a Email Autorisation 5000.0 kg/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 9.9 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 48.0 kW
4440 2 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 15.0 t
Installations classées - EMAUX ET MOSAIQUES (JOLIES CERAMIQUES) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-09-19 AP mise en demeure AMD_19_09_2022.pdf
2019-10-14 Arrêté de mise en demeure APMD
2017-10-19 Arrêté préfectoral APC
2017-08-25 Autre Rapport au coderst
2014-06-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EMAUX ET MOSAIQUES (JOLIES CERAMIQUES) daté du 16/06/2014
2014-04-15 Autre Rapport concernant EMAUX ET MOSAIQUES (JOLIES CERAMIQUES) daté du 15/04/2014
2011-06-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) RSDE
2007-10-15 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit