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POLYTECH'ORLEANS (ex ESEM) (1)

Rue Léonard de Vinci , 45000 Orléans

Numéro d'établissement :
0010001111
SIRET :
19450855200446
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 28/01/2020

Installations classées - POLYTECH'ORLEANS (ex ESEM) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - POLYTECH'ORLEANS (ex ESEM) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 1500.0 kW
Installations classées - POLYTECH'ORLEANS (ex ESEM) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-11-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant POLYTECH'ORLEANS (ex ESEM) daté du 27/11/2014
2014-10-13 Autre Rapport concernant POLYTECH'ORLEANS (ex ESEM) daté du 13/10/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit