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SOUFFLET AGRICULTURE (1)

Chemin Vert

45340 AUXY

 

Numéro d'établissement : 0010000943

SIRET : 70698018201778

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Seveso seuil bas

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 25/10/2022

Tableau - Installations classées - SOUFFLET AGRICULTURE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-25 Soufflet_Auxy_VI-25.10.2022_RapportInspection_publi
Tableau - Installations classées - SOUFFLET AGRICULTURE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 1.b Silos plats DC Déclaration avec contrôle 10000.000 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 37040.000 m3
4150 1 Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) Autorisation 5.000 t
Tableau - Installations classées - SOUFFLET AGRICULTURE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-06-13 Arrêté préfectoral Nouveau document
2013-06-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOUFFLET AGRICULTURE daté du 19/06/2013
2002-07-03 Arrêté préfectoral AP imposant des prescriptions complémentaires

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit