Installations classées
ou autres sites inspectés

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OTIS (1)

Avenue des Montoires , 45500 Gien

Numéro d'établissement :
0010000814
SIRET :
54210780000212
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 22/06/2022

Installations classées - OTIS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-22 2022_08_04_OTIS_Gien _RapportInspection_publiV2
Installations classées - OTIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 347.16 kg
1510 2.c Entrepot déclaré Déclaration avec contrôle 34830.0 m3
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1200.0 m3
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1675.0 kW
2564 2 Procédés sous vide de plus de 200 l Déclaration avec contrôle 200.0 L
2663 1.b Stockage de pneumatiques alvéolaires ou expansés Déclaration 200.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 11.98 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 182.2 kW
Installations classées - OTIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-10-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OTIS daté du 15/10/2012
2012-08-31 Autre Autre concernant OTIS daté du 31/08/2012
2008-11-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-08-07 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-10-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit