Installations classées
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THEBAULT & Cie (1)

Champtier du Buisson - La Billette Noue de la Billette , 28240 Belhomert-Guéhouville


Numéro d'établissement :
0010000457
SIRET :
80632049500013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 28/03/2024

Installations classées - THEBAULT & Cie - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-28 Partie_publiable.pdf
2023-12-08 IC240079_RapportInspection_Thebault_publiable
Installations classées - THEBAULT & Cie - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - THEBAULT & Cie - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-01-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant THEBAULT - Belhomert daté du 21/01/2013
2009-03-03 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-01-27 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
1993-05-07 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit