Installations classées
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KBT1 (ex Affine) (1)

13 RUE CHARLES CROS ZAC DE TREMBLAY , 93290 Tremblay-en-France

Numéro d'établissement :
0007406322
SIRET :
82506574100019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 18/06/2020

Installations classées - KBT1 (ex Affine) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - KBT1 (ex Affine) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.a Entrepot autorisé Autorisation 0.000 m3
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 60.000 kW
Installations classées - KBT1 (ex Affine) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-08-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-04-07 Autre Rapport (demande avis BSPP suite à observations exploitant après CODERST)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit