Installations classées
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HOPITAL ROBERT DEBRE (5467 DC) (1)

48 BOULEVARD SERURIER , 75019 Paris

Numéro d'établissement :
0007404217
SIRET :
39314675800015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 23/10/2013

Installations classées - HOPITAL ROBERT DEBRE (5467 DC) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - HOPITAL ROBERT DEBRE (5467 DC) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.0 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.0 MW
2950 2.b Traitement et développement des surfaces photosensibles Déclaration avec contrôle 0.0 m2
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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