Installations classées
ou autres sites inspectés

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TIM (1)

177 AV LOUIS ROCHE , 92230 Gennevilliers


Numéro d'établissement :
0007402330
SIRET :
57202261400026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 02/03/2022

Installations classées - TIM - Inspections
Date inspection Rapport
2022-03-02 220401_GEN_TIM_RapportINSP_signe
Installations classées - TIM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2564 2 Procédés sous vide de plus de 200 l Déclaration avec contrôle 6500.000 L
2566 1.a Supérieure à 2000 l Autorisation 4650.000 l
2567 2.b Supérieure à 20 kg/jour mais inférieure ou égale à 200 kg/jour Déclaration avec contrôle 0.000 kg/j
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 0.000 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 10.000 kg/j
2940 3.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 20.000 kg/j
Installations classées - TIM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-07-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (modification des installations)
2004-05-28 Autre Rapport (modification du projet d'APA)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit