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Installations classées
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EARL ROHAN DE CHABOT (1)

Le Chiron d'Hétivault , 79150 Voulmentin

Numéro d'établissement :
0007209880
SIRET :
75146744000010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 20/09/2022

Installations classées - EARL ROHAN DE CHABOT - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-20 2022-02800-EARL ROHAN DE CHABOT-georisques
Installations classées - EARL ROHAN DE CHABOT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 2073.0 Animaux-Eq
Installations classées - EARL ROHAN DE CHABOT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-05-16 AP enregistrement AP16 05 22 EARL ROHAN DE CHABOT Chiron d'Hetivault.pdf
2019-12-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2019-12-10 Rapport Rapport
2018-05-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2018-05-22 Rapport Rapport

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit