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Installations classées
ou autres sites inspectés

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EQIOM Ciments (1)

Anse Saint Marc , 17000 La Rochelle


Numéro d'établissement :
0007208221
SIRET :
37791706700466
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/08/2018

Installations classées - EQIOM Ciments - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EQIOM Ciments - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 6000.000 kW
2520 Fabrication de ciments, chaux, plâtres Autorisation 3500.000 t/j
Installations classées - EQIOM Ciments - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-05-12 Arrêté préfectoral Arrêté autorisation
2010-12-06 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-09-28 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit