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AUGIER ROBIN BRIAND SAS ex Maine au Bois (1)

Le Maine au Bois , 17520 Saint-Eugène

Numéro d'établissement :
0007204338
SIRET :
34258382000010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/12/2019

Installations classées - AUGIER ROBIN BRIAND SAS ex Maine au Bois - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - AUGIER ROBIN BRIAND SAS ex Maine au Bois - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - AUGIER ROBIN BRIAND SAS ex Maine au Bois - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-05-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2017-03-16 Rapport Rapport proposant l'APC
2013-01-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DISTILLERIE LE MAINE AU BOIS SA daté du 23/01/2013
2012-11-20 Rapport Rapport concernant DISTILLERIE LE MAINE AU BOIS SA daté du 20/11/2012
2009-05-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-03-26 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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