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Installations classées
ou autres sites inspectés

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CME (Charentaise Matériaux Enrobés) (1)

ZE Ma Campagne , 16000 Angoulême

Numéro d'établissement :
0007202613
SIRET :
71183010900015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/11/2021

Installations classées - CME (Charentaise Matériaux Enrobés) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CME (Charentaise Matériaux Enrobés) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 350.000 kW
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 10.800 MW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 6000.000 L
Installations classées - CME (Charentaise Matériaux Enrobés) - Textes publics disponibles
Date Type Description
1996-11-26 AP d'autorisation AP 26.11.1996
1996-11-26 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit