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Installations classées
ou autres sites inspectés

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SMDT BARBE (1)

La Chaume , 17170 Saint-Cyr-du-Doret

Numéro d'établissement :
0007201916
SIRET :
43754665800026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/06/2009

Installations classées - SMDT BARBE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SMDT BARBE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - SMDT BARBE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-10-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-07-08 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2006-05-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SMDT BARBE daté du 05/05/2006
2005-11-23 Rapport Rapport concernant SMDT BARBE daté du 23/11/2005
1999-04-29 Arrêté préfectoral APGF
1998-07-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1994-07-27 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit