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Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

LD - Les Faugeroux - Les Varennes - Les Grenouillaux , 86320 Civaux

Numéro d'établissement :
0007201717
SIRET :
53743318700284
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 25/01/2022

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-01-25 2022_056_RapportInspection_VI_CMGO_Civaux_1717_vp
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 31500.0 m2
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-01-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CMGO (ex Bonnefoy Palmier) daté du 06/01/2015
2015-01-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CMGO (ex Bonnefoy Palmier) daté du 06/01/2015
2014-11-19 Rapport Rapport concernant CMGO (ex Bonnefoy Palmier) daté du 19/11/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit