Installations classées
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BATIMENTS TRAVAUX OCEAN INDIEN (1)

Route de l'Entre-Deux, les 3 cheminée, parcelle CO482 , 97410 Saint-Pierre


Numéro d'établissement :
0007101704
SIRET :
48905731500033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DEAL Réunion

Dernière inspection : 20/04/2023

Installations classées - BATIMENTS TRAVAUX OCEAN INDIEN - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-20 BTOI_Inspection du 20/04/2023
2023-04-17 BTOI_Inspection du 17/04/2023
2022-03-07 2022-06-27_BTOI_RAPVI publiable_2022-1108
Installations classées - BATIMENTS TRAVAUX OCEAN INDIEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
Installations classées - BATIMENTS TRAVAUX OCEAN INDIEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-07-19 Arrêté préfectoral APC rejets atmosphériques
2013-11-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BTOI daté du 19/11/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit