Installations classées
ou autres sites inspectés

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ENERGIETEAM (1)

, 59217 Carnières


Numéro d'établissement :
0007006580
SIRET :
80397529100011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 18/11/2025

Installations classées - ENERGIETEAM - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-18 rapport_Vi-mise-en-service.pdf
Installations classées - ENERGIETEAM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - ENERGIETEAM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-25 AP prescriptions complémentaires 250124 APC Ferme Eolienne Le Mûrier à CARNIERES
2022-06-27 AP prescriptions complémentaires 270622 APA Société Ferme éolienne Le Mûrier PE Le Murier à CARNIERES.pdf
2020-12-30 AP refus 301220 AP Refus- FERME EOLIENNE LE MÛRIER à CARNIERES.pdf
2019-07-21 Arrêté préfectoral AP enquête publique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit