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Installations classées
ou autres sites inspectés
HAINAUT PLAST INDUSTRY (1)
- Numéro d'établissement :
- 0007006127
- SIRET :
- 79345134500011
- Activité principale :
- Non renseigné
- État d'activité :
- En exploitation avec titre
- Régime en vigueur de l'établissement (2):
- Autorisation
- Priorité nationale :
- Non
- Statut SEVESO :
- Non Seveso
- IED - MTD :
- Non
Service inspection : Non renseigné
Dernière inspection : Non renseigné
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2661 | 1.a | MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) | Autorisation | 106.000 t/j |
| 2662 | 2 | Stockage de polymères D | Déclaration | 990.000 m3 |
| 2714 | 1 | déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 | Enregistrement | 2525.000 m3 |
| 2791 | 1 | Déchets non dangereux (traitement) | Autorisation | 106.000 t/j |
| 4421 | 1 | Peroxydes organiques type C ou type D | Autorisation | 3.000 t |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2014-09-25 | Autre | Arrêté préfectoral concernant HAINAUT PLAST INDUSTRY daté du 25/09/2014 |
| 2014-09-25 | AP d'autorisation | Hainaut_plast_industry_cambrai_APA_070.06127_25092014 |
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit