Installations classées
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SNC Les Vents de Malet (1)

Derrière le Bois, Au dessus de la Garenne, l’Epinette et Louverval , 62147 Doignies

Numéro d'établissement :
0007005844
SIRET :
75239298500012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 23/05/2024

Installations classées - SNC Les Vents de Malet - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-23 Partie_publiable.pdf
Installations classées - SNC Les Vents de Malet - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - SNC Les Vents de Malet - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-16 AP prescriptions complémentaires 161025 APC SEPE LES VENTS DE MALET à DOIGNIES
2020-10-22 Arrêté préfectoral APC
2014-06-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PE Les Vents de Malet daté du 10/06/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit