Installations classées
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SNC Le Souffle des Pellicornes (1)

Dessus du chemin de Beaumetz, La Turle, le chemin de Beaumetz, la vallée , 62147 Mœuvres


Numéro d'établissement :
0007005843
SIRET :
75239287800019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 13/05/2025

Installations classées - SNC Le Souffle des Pellicornes - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-13 rapport-publiable_Vi-2025-biodiversite-pe-souffle-des-pellicornes.pdf
2024-05-23 Partie_publiable.pdf
2023-02-24 PE_SouffleDesPellicornes_Moeuvres_RAPVI_0007005843_08062023_géorisques
Installations classées - SNC Le Souffle des Pellicornes - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - SNC Le Souffle des Pellicornes - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-16 AP prescriptions complémentaires 161025 APC SEPE LE SOUFFLE DES PELLICORNES à MOEUVRES
2020-10-22 Arrêté préfectoral apc
2014-06-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PE Le Souffle des Pellicornes daté du 10/06/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit