Installations classées
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GREEN METALS (1)

Parc d'activités vallée de l'Escaut ZI 9 B.P. 28 , 59264 Onnaing

Numéro d'établissement :
0007003360
SIRET :
47915988100016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 17/12/2024

Installations classées - GREEN METALS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-17 Partie_publiable.pdf
2022-02-21 GREEN-METAL_Onnaing_070.03360_RAPVI_11032022_géorisques
Installations classées - GREEN METALS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 200.000 kW
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 1704.000 m2
Installations classées - GREEN METALS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-12-29 Arrêté préfectoral apc
2014-10-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GREEN METALS (exTOYOTA TSUSHO) daté du 14/10/2014
2012-10-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GREEN METALS (exTOYOTA TSUSHO) daté du 19/10/2012
2012-02-21 Arrêté préfectoral Poursuite d'exploitation de l'établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit