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Installations classées
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BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve) (1)

Rue Gauthier Briqueterie de Templeuve , 59242 Templeuve-en-Pévèle

Numéro d'établissement :
0007002530
SIRET :
45750647500112
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - BRIQUETERIES DU NORD (Templeuve) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-18 AP mise en demeure 20250918_AP MED et abrogation du 150224 BRIQUETERIES DU NORD à TEMPLEUVE EN PEVELE
2024-02-15 AP mise en demeure 20240215_AP MED Briqueteries du Nord à TEMPLEUVE EN PEVELE
2017-03-03 AP prescriptions complémentaires 2017_03_03_APR_Briqueteries-du-nord_Templeuve_007002530_retrait-APC09112016
2016-12-09 Rapport RAPCO
2016-11-09 AP prescriptions complémentaires 2016_11_09_APC_Briqueteries-du-nord_templeuve_007002530
2014-09-09 AP prescriptions complémentaires 2014_09_09_IED_Briqueteries-du-nord_Templeuve_007002530
2011-02-28 AP prescriptions complémentaires 2011_02_28_RSDE_Briqueteries-du-nord_Templeuve_007002530
2008-04-22 AP d'autorisation 2008_04_22_APA_Briqueteries-du-nord_Templeuve_007002530
2001-06-28 AP prescriptions complémentaires 2001_06_28_APC_Briqueteries-du-nord_Templeuve_007002530

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit