Installations classées
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OPALE ENVIRONNEMENT (1)

Hameau de la Bistade , 62370 Sainte-Marie-Kerque


Numéro d'établissement :
0007002413
SIRET :
33235963700037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui
Installations classées - OPALE ENVIRONNEMENT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - OPALE ENVIRONNEMENT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-03-30 Arrêté préfectoral APC
2018-07-18 Arrêté préfectoral APA
2018-05-30 Autre AP PROROGATION DELAI D EXAMEN
2018-02-28 Autre AP Prorogation
2017-08-01 Arrêté préfectoral AP Ouverture EP
2013-01-25 AP prescriptions complémentaires 2013 01 25_APC
2013-01-25 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires
2012-10-12 AP prescriptions complémentaires 2012_10_12_RSDE_surveillance perenne
2012-10-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OPALE ENVIRONNEMENT (CET) daté du 12/10/2012
2010-06-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OPALE ENVIRONNEMENT (CET) daté du 14/06/2010
2010-06-14 AP prescriptions complémentaires 2010_06_14_APC
2009-06-29 AP prescriptions complémentaires 2009_06_29_APC_bilan de fonctionnement
2009-06-29 Arrêté préfectoral arrêté prefectoral
2008-12-23 Arrêté préfectoral arrêté prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit