Installations classées
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TITANOBEL (1)

Chemin du Bois de l'offlarde BP 8 - Rue de la Libération Prolongée , 59162 Ostricourt

Numéro d'établissement :
0007002040
SIRET :
42125183600266
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 02/07/2025

Installations classées - TITANOBEL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-02 rapport_20250702-titanobel-Ostricourt-ppcseveso.pdf
2024-07-04 Partie_publiable.pdf
2023-11-13 Titanobel_Ostricourt_RAPVI GEORISQUES_0007002040_24042024
2022-08-03 Titanobel_ostricourt - Insp sureté du 03 08 22 - Rapport publiable
Installations classées - TITANOBEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 50025.000 kg
Installations classées - TITANOBEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-01-18 Arrêté de mise en demeure APMD
2016-09-14 Fiche Seveso Fiche information
2015-03-05 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant TITANOBEL - Dépôt d'Ostricourt daté du 05/03/2015
2011-07-12 Arrêté préfectoral Donner acte de la remise de l'étude de dangers actualisée
2009-02-02 Arrêté préfectoral Poursuite d'exploitation d'un dépôt d'explosifs
2006-09-12 Arrêté préfectoral Complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit