Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

JET SAC (1)

ZI - Boulevard de Malling BP 101 , 62260 Auchel


Numéro d'établissement :
0007001863
SIRET :
40309042600020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 07/11/2024

Installations classées - JET SAC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-07 Partie_publiable.pdf
Installations classées - JET SAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2450 B.b Imprimeries ou reproduction graphique utilisant une forme imprimante Déclaration 0.000 kg/j
2661 1.a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Autorisation 0.000 t/j
2662 a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(STOCKAGE DE) Autorisation 0.000 m3
Installations classées - JET SAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-08-17 Arrêté préfectoral Prvention lgionellose

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit