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Installations classées
ou autres sites inspectés

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MCF 2 - VIMY BRUAY (1)

Rue Christophe Colomb , 62700 Bruay-la-Buissière

Numéro d'établissement :
0007001347
SIRET :
90258479600012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - MCF 2 - VIMY BRUAY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - MCF 2 - VIMY BRUAY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-01-17 AP enregistrement APE 17-01-2023 MCF 2 VIMY BRUAY.pdf
2016-01-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ITM LOGISTIQUE INTERNATIONAL daté du 07/01/2016
2015-09-23 Rapport Rapport concernant ITM LOGISTIQUE INTERNATIONAL daté du 23/09/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit