Installations classées
ou autres sites inspectés

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EDILIANS (1)

Route de Wahagnies BP 8 , 59133 Phalempin

Numéro d'établissement :
0007001209
SIRET :
44935422400205
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non
Installations classées - EDILIANS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 400.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.000 m2
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 178.000 t/j
2640 b Supérieure ou égale à 200 kg/j, mais inférieure à 2 t/j Déclaration 320.000 kg/j
Installations classées - EDILIANS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-16 AP mise en demeure 20231016_ APMD_Edilians_Phalempin_0007001209
2021-10-05 Autre LS
2021-09-21 Autre LS
2021-07-05 AP prescriptions complémentaires 20210705_APC_EDILIANS_phalempin_007001209
2015-02-17 AP prescriptions complémentaires 20150217_APC RSDE Perenne_EDILIANS_phalempin_007001209
2014-04-14 AP prescriptions complémentaires 20140414_donner-acte-IED_EDILIANS_phalempin_007001209
2010-12-09 AP prescriptions complémentaires 20101209_APC RSDE Init_EDILIANS_phalempin_007001209
2010-12-09 Arrêté préfectoral Recherche de substances dangereuses dans le milieu aquatique
2009-04-29 AP d'autorisation 20090429_APAE_EDILIANS_phalempin_007001209
2009-04-29 Arrêté préfectoral Régularisation administrative de l'unité de fabrication de produits en terre cuite (tuiles)
2004-03-15 Arrêté préfectoral Bilan de fonctionnement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit