Installations classées
ou autres sites inspectés

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Novial (1)

rue de Cambrai BP 39 , 59159 Noyelles-sur-Escaut


Numéro d'établissement :
0007001075
SIRET :
68572088000101
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 16/01/2025

Installations classées - Novial - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.c Entrepot déclaré Déclaration avec contrôle 20700.0 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 26258.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.876 MW
3642 2.a Production d'aliments à partir de matières premières végétales - capacité > 300 t/j Autorisation 300.0 t/j
Installations classées - Novial - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-11-07 Document de procédure Novial_noyelles-sur-escaut_RAP_070.01075_07112022_version_publiable
2017-08-16 Arrêté de mise en demeure apmd
2009-11-13 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant et remise à jour étude de dangers
2005-08-02 Arrêté préfectoral Remise complments tude des dangers

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit