Installations classées
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BRUNEL CHIMIE DERIVES (1)

6, rue Jacquard BP 14 , 59000 Lille

Numéro d'établissement :
0007000872
SIRET :
37851714800029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 26/09/2017

Installations classées - BRUNEL CHIMIE DERIVES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BRUNEL CHIMIE DERIVES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - BRUNEL CHIMIE DERIVES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-03-02 Arrêté préfectoral Donné acte de l'étude dangers actualisée
2010-09-03 Arrêté préfectoral Surveillance des rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique
2005-05-20 Arrêté préfectoral Rduction des substances dangereuses dans l'eau
2003-07-02 Arrêté préfectoral Prévention de la légionellose

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit