Installations classées
ou autres sites inspectés

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STP LEFRANCOIS (1)

Le Sémaphore , 62180 Waben

Numéro d'établissement :
0007000599
SIRET :
32072201000016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 02/09/2025

Installations classées - STP LEFRANCOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-02 rapport_Stp-lefrancoiswaben.pdf
2022-07-07 Lefrançois_waben_RAPVI_0007000599_14092022_géorisques
Installations classées - STP LEFRANCOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 590.000 kW
Installations classées - STP LEFRANCOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-01-25 AP mise en demeure Lefrancois-travaux-publics_waben_APMD_0007000599_25012023.pdf
2016-08-12 Arrêté préfectoral AP Autorisation
2016-08-12 Arrêté préfectoral LEFRANCOIS TRAVAUX PUBLICS_Waben
2006-10-25 Arrêté préfectoral APC
2005-10-17 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant (prcdent ROUTIERE MORIN)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit