Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

ALSTOM TRANSPORT SA (1)

Parc d'Activités Lavoisier Rue Jacquard - BP 45 , 59494 Petite-Forêt

Numéro d'établissement :
0007000522
SIRET :
38919198200138
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 18/06/2024

Installations classées - ALSTOM TRANSPORT SA - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-18 Partie_publiable.pdf
2023-11-09 Alstom_PetiteForêt_RapportInspection_0007000522_21112023_géorisques
2022-02-17 ALSTOM_Petite-Foret_070.00522_RAPVI_16032022_géorisques
Installations classées - ALSTOM TRANSPORT SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - ALSTOM TRANSPORT SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-06-10 Arrêté de mise en demeure APMD
2018-09-28 Arrêté préfectoral APC du 28 sept 2018
2009-07-24 Arrêté préfectoral Poursuite exploitation unité de construction de matériels ferroviaires
2009-05-18 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2003-08-22 Arrêté préfectoral Réduction des rejets liquides
2003-08-14 Arrêté préfectoral Prévention de la légionellose

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit