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Carrière Briqueterie Molinghem à QUERN (1)

Rietz de Rombly, Le Village 25 Rue du Docteur Bailliet , 62330 Isbergues

Numéro d'établissement :
0007000346
SIRET :
30133114600011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 15/09/2022

Installations classées - Carrière Briqueterie Molinghem à QUERN - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-15 BRIQUETERIE-DE-MOLINGHEM_QUERNES_RAPVIGEO_0007000346_15092023
Installations classées - Carrière Briqueterie Molinghem à QUERN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Carrière Briqueterie Molinghem à QUERN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-28 AP d'autorisation APA du 28 mars 2025
2009-04-08 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2006-02-16 Arrêté préfectoral Complémentaire
2005-06-21 Arrêté préfectoral Exploitation carrire d'argile et de sable QUERNES,ROMBLY.MAZINGHEM

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit