Installations classées
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EQIOM GRANULATS (ex ORSIMA GRANULATS) (1)

Le Pavillon (site Waben et Conchil Le Temple) , 62180 Conchil-le-Temple


Numéro d'établissement :
0007000180
SIRET :
33389261000119
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 13/05/2016

Installations classées - EQIOM GRANULATS (ex ORSIMA GRANULATS) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EQIOM GRANULATS (ex ORSIMA GRANULATS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 0.000 kW
Installations classées - EQIOM GRANULATS (ex ORSIMA GRANULATS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-12-03 Arrêté préfectoral Modif conditions remise en tat carrire
2004-04-02 Arrêté préfectoral Renouvellement et extension d'une carrire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit