Installations classées
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CENTRALE EOLIENNE DU QUERCY BLANC Sas (1)

Camp de Robert , 46170 Castelnau-Montratier

Numéro d'établissement :
0006810433
SIRET :
53876147900020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - CENTRALE EOLIENNE DU QUERCY BLANC Sas - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - CENTRALE EOLIENNE DU QUERCY BLANC Sas - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-07-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CENTRALE EOLIENNE DU QUERCY BLANC Sas daté du 06/07/2015

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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