Installations classées
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DENJEAN GRANULATS (1)

LD LE PICHET , 31430 Saint-Elix-le-Chateau


Numéro d'établissement :
0006809730
SIRET :
32841036000023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 02/05/2024

Installations classées - DENJEAN GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-02 RapportInspection_DG_Durrieu_Géorisques
Installations classées - DENJEAN GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 8890.000 m2
Installations classées - DENJEAN GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-10-25 Arrêté préfectoral APC extension
2013-07-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DENJEAN GRANULATS daté du 26/07/2013
2013-06-17 Autre Ddemande d'autorisation d'exploitation d'une carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit