Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

Société Sablières Malet (1)

Alma - Sous Pégulier , 09700 Montaut


Numéro d'établissement :
0006807508
SIRET :
34373012300134
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 15/04/2025

Installations classées - Société Sablières Malet - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 967.000 kW
Installations classées - Société Sablières Malet - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-22 AP mise en demeure 2025_0922_APmd_malet
2025-07-21 AP mise en demeure 2025_0721_APmd
2024-05-16 AP mise en demeure 2024_0516_apmd
2019-10-30 Arrêté préfectoral Nouveau document
2017-10-02 Arrêté préfectoral APC modifications parcellaires
2015-08-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SABLIERES MALET daté du 19/08/2015
2015-07-08 Rapport rapport ITE
2011-08-03 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit